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RÉVISION: 2015
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LE CONTENU DE CE SITE WEB EST INFORMATIF SEULEMENT ET N'EST PAS CONÇU POUR ÊTRE UN SUBSTITUT À DES CONSEILS MÉDICAUX PROFESSIONNELS, À UN DIAGNOSTIQUE OU À UN TRAITEMENT. DES PROFESSIONNELS QUALIFIÉS DOIVENT TOUJOURS ÊTRE CONTACTÉS ET RIEN DANS CE SITE WEB NE DOIT VOUS INCITER À NE PAS TENIR COMPTE OU À RETARDER LA RECHERCHE DE CONSEILS MÉDICAUX PROFESSIONNELS. SAUF LORSQUE CELA EST SPÉCIFIQUEMENT INDIQUÉ DANS CE SITE WEB, ABCC OU L'UN DE SES DIRECTEURS, EMPLOYÉS OU REPRÉSENTANTS SERONT PAS RESPONSABLES DE TOUS LES DOMMAGES PROVENANT DE OU EN RAPPORT AVEC L'ACCÈS OU L'UTILISATION DE CE SITE WEB, OU DE TOUT SITE WEB LIÉ PAR DES HYPERLIENS. CETTE LIMITATION EST UNE LIMITATION COMPLÈTE DE RESPONSABILITÉ APPLICABLE À TOUS LES DOMMAGES DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, ET NOTAMMENT (MAIS SANS S'Y LIMITER) AUX DOMMAGES COMPENSATOIRES, DIRECTS, ACCESSOIRES, INDIRECTS, CONSÉCUTIFS OU PUNITIFS, ET AUX PERTES DE DONNÉES, DE REVENUS OU DE BÉNÉFICES, AUX PERTES OU AUX DOMMAGES À DES PROPRIÉTÉS ET AUX DEMANDES DE TIERCES PARTIES.
ABCC N'EST PAS RESPONSABLE DES ERREURS OU OMISSIONS FIGURANT DANS CE SITE WEB OU DANS L'UN DES SITES WEB LIÉS PAR HYPERLIENS. ABCC EST SUSCEPTIBLE DE CHANGER LE CONTENU ET SES SERVICES SANS PRÉAVIS. VOTRE ACCÈS CONTINU ET VOTRE UTILISATION DE CE SITE WEB CONSTITUENT VOTRE ACCEPTATION DE CES MODALITÉS QUI SONT SUSCEPTIBLES D'ÊTRE MODIFIÉES.
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ABCC respecte la confidentialité de tous les individus qui consultent ce site Web ou qui demandent des renseignements supplémentaires par le biais de ce site Web. Par conséquent, nous prenons des mesures pour assurer que vos droits en matière de confidentialité sont protégés, et notamment en instituant une politique formelle de confidentialité (la « Politique de confidentialité d’ABCC »). Ensemble, la politique de confidentialité d’ABCC et ces modalités régissent votre accès et votre utilisation de ce site Web.
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Ce site Web (hormis les sites Web liés par des hyperliens) est contrôlé par ABCC depuis ses bureaux établis dans la province de l'Ontario, au Canada. Ce site Web peut être accédé depuis toutes les provinces et territoires du Canada, ainsi que depuis d'autres pays. Étant donné que chacune de ces juridictions dispose de ses propres lois, qui peuvent être différentes de celles de la province de l'Ontario, en accédant à ce site Web, vous acceptez que toutes les questions [juridiques] concernant l'accès ou l'utilisation de ce site Web, ou de tout site Web lié par des hyperliens, ou concernant ces modalités, seront gouvernées par les lois de la province de l'Ontario et par les lois fédérales du Canada applicables. Vous acceptez également, et vous vous soumettez par les suivantes, à la juridiction personnelle et exclusive des tribunaux de la province de l'Ontario et vous reconnaissez que vous le faites de façon volontaire et que vous êtes responsable de vous conformer aux lois locales.
CERTAINES JURIDICTIONS, Y COMPRIS LA PROVINCE DE QUÉBEC, INTERDISENT LES CLAUSES STIPULANT QU'UN CONTRAT DE CONSOMMATION APPLICABLE À UN CONSOMMATEUR D'UNE TELLE JURIDICTION EST RÉGI PAR LES LOIS D'UNE AUTRE JURIDICTION. LE CAS ÉCHÉANT, CETTE DISPOSITION POURRAIT NE PAS S'APPLIQUER À VOUS.
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